Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'HERMOISE
MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94517235
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2014

Présentation de la marque L'HERMOISE

Déposée le 19 avril 1994 par la société MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'HERMOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la société MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE DE SAINT SEVER,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2260755) - 40280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 092 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR domicilié(e) BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2260755) - 40001 - France.

La marque L'HERMOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'HERMOISE est expirée depuis le 19 avril 2014.

MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES PALMES D'OR LANDAL , QUATRE + , LA SURFEUSE


MAISADOUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE SAINT SEVER,40280 HAUT MAUCO (dossier no 2260755) - 40280 - France - SIREN 782092290


MAISADOUR - BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2260755) - 40001 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260755 - Publication au BOPI 2004-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt